Ordre du jour de la séance du 11 octobre 2010

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la séance du conseil général du 11 octobre prochain.

Extrait de l'ordre du jour

2010-5 – 5.1.11. — Charte forestière de territoire de l'Arc boisé.

Convention avec l'Office national des forêts pour 2010-2014.

2010-5 – 5.2.12. — Subvention 2010 à l’association interdépartementale pour la gestion du réseau automatique de surveillance de la pollution atmosphérique et d’alerte en région Île-de-France (Airparif).

2010-5 – 5.3.13. — Contrat de bassin de la vallée de l’Yerres aval et du Réveillon 2010-2015.

2010-5 – 5.4.14. — Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de l’Yerres.

2010-5 – 6.1.16. — Répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics pour l’année 2011.

2010-5 – 6.2.17. — Fixation par le Département des prix de la restauration scolaire fournie aux élèves des collèges publics du Val-de-Marne pour l’année scolaire 2010-2011.

2010-5 – 2.1.19. — Adhésion à l'association École de la deuxième chance du Val-de-Marne. Soutien financier à l'ouverture d'une école de la deuxième chance dans le Val-de-Marne. Convention avec l'association.

2010-5 – 2.4.22. — Répartition du produit des recettes provenant des amendes de police relatives à la circulation routière 2008. Dotation revenant aux communes de moins de 10 000 habitants.

2010-5 – 2.5.23. — Répartition du produit des recettes provenant des amendes de police relatives à la circulation routière 2009. Dotation revenant aux communes de moins de 10 000 habitants.